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Souvent décriés en raison de l’échange de fichiers musicaux ou de films, les réseaux peer-to-peer (pair à pair ou « P2PP2Péchanges de fichiers sur internet fonctionnant sur le principe du « pair à pair » ») étendent aux applications et aux contenus en ligne les principes fondateurs de l’internet : un échange direct entre les utilisateurs, sans serveur ou autorité centrale, ni intermédiaire obligé.
Messagerie instantanée, partage d’idées, stockage distribué ou partage de documents et de fichiers, le P2PP2Péchanges de fichiers sur internet fonctionnant sur le principe du « pair à pair » intègre de nombreuses applications touchant un grand nombre de domaines et d’usages. Si les réseaux P2PP2Péchanges de fichiers sur internet fonctionnant sur le principe du « pair à pair » rendent possible la diffusion légale d’œuvres non protégées à une échelle mondiale, ils peuvent également être le vecteur de la copie et du recel illicites de contenus auxquels s’appliquent droit d’auteur et copyright. Certains fichiers peuvent, en outre, contrevenir à des dispositions pénales (racisme, pédo-pornographie, etc…).
A l’heure où la question de l’encadrement juridique et technique de ces réseaux est de plus en plus fréquemment posée, le Forum des droits sur l’internet et la FING ont décidé au mois de janvier 2003 de s’associer pour lancer une réflexion sur ce sujet.
Le forum de discussion a reçu plus de 600 contributions émanant de plusieurs centaines d’internautes qu’ils s’agissent de techniciens, d’associations professionnelles (AFA, SCPP), d’auteurs ou d’utilisateurs des réseaux peer-to-peer. Une synthèse de l’ensemble des débats a été réalisée et est disponible en téléchargement :
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