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Afin d’orienter ses travaux en matière de commerce électronique, le Forum des droits sur l’internet a créé le 19 septembre 2003 un observatoire permanent de la cyberconsommation : Cyberconso.
Composé d’experts extérieurs, de membres d’organismes publics et de membres de l’équipe du Forum des droits sur l’internet, l’observatoire CyberConso comprend :
Didier ETIENNE, Mission pour l’économie numérique ;
Patricia FOUCHER, Institut national de la consommation ;
André LONGUET des DIGUERES et Jean-Luc DANIEL, Bureau droit de la consommation, Direction générale à la concurrence, à la consommation et à la répression des fraudes ;
Cédric MANARA, Professeur de droit à l’Edhec ;
Cécile MOULARD, Consultante et ancienne directrice générale d’Amazon France ;
Hervé SOYMIE, Conseil supérieur de la télématique ;
Benoît TABAKA, Chargé de mission au Forum des droits sur l’internet, coordinateur des travaux de l’Observatoire.
L’un des objectifs de l’Observatoire CyberConso est de s’intéresser aux attentes du cyberconsommateur. A cette fin, une enquête de terrain a été lancée auprès des internautes pour recueillir leurs témoignages concernant les achats en ligne (types d’achats réalisés et montants, sites de commerce électronique choisis, éventuels problèmes rencontrés lors de l’achat ou après la livraison, solutions mises en Å“uvre). Les contributions des internautes sont venues enrichir les travaux de l’Observatoire.
En outre, et afin de déterminer les questions juridiques qui méritaient de faire l’objet d’un examen plus approfondi par des groupes de travail, l’observatoire CyberConso a procédé à des auditions des différents acteurs du commerce électronique.
Le premier rapport de l’Observatoire a été publié le 30 mars 2004 et portait sur les nouvelles tendances de la Cyber-Consommation.
Le second rapport de l’Observatoire a été publié le 19 mai 2005 et portait sur les paiements sur l’internet.
L’Observatoire CyberConso a été réintégré dans les activités du Forum des droits sur l’internet.
Première série d’auditions (septembre 2003 - mars 2004) :
Igor SCHLUMBERGER, Président directeur général, LeGuide.com ;
Denis WATHIER, Directeur général, Voyages-Sncf.com ;
Laurent GOMIS, Chargé de mission, Confédération Logement et Cadre de Vie (CLCV) ;
Dominique MAUPU, Directeur général, Darty.Com ;
Pierre KOCH, Directeur juridique, groupe Darty ;
Blandine POIDEVIN, Avocate associée, SCP Hanus - Poidevin - Denys ;
Sandra SAUMADE, Juriste, Société COFIDIS ;
Régis GUFFROY, Directeur administratif et financier, Castorama Direct ;
Pierre de ROUALLE, Directeur général, MisterGoodDeal.com ;
Sandra WOËHLING, Juriste, Union française des consommation (UFC-Que Choisir) ;
Bernard ELHAIK, Président directeur général, Fia-Net ;
David BOTVINIK, Directeur général, Fia-Net ;
Alfred VERICEL, Président directeur général, BuyCentral ;
Jean-Marie BOUCHER, Directeur du commerce électronique et multimédia, La Redoute - Redcats ;
Michel BAUJARD, Président, Syndicat professionnels des médias de télécommunication (SPMT) ;
Paul NAHON, Directeur général, Société Eurovox - Allopass ;
Eric DAUDON, Directeur technique, Société Eurovox - Allopass ;
Patrick JACQUEMIN, Président directeur général, RueDuCommerce.com ;
Jean-Pierre BUTHION, Responsable des produits et services, Groupement des Cartes Bancaires ;
Martine BRIAT, Responsable des affaires juridiques et bancaires, Groupement des Cartes Bancaires ;
Deuxième série d’auditions (juin 2004 - mars 2005) :
Frédéric LOOS, Directeur commercial, Paybox Services ;
Dominique CLAUDEL, Directeur des études stratégiques « Banque de détail », Société générale ;
Olivier CHEDEVILLE, Directeur marketing de la banque à distance, Société générale ;
Christopher COONEN, Directeur général, Paypal France ;
Jean-Marie DELBARY, Société CarpeDiem ;
Pierre ACHACHE, Président, Oxone Technologies ;
Joël BURTIN, Directeur général, Oxone Technologies ;
Jacques SCHUHMACHER, Direction de la Distribution, Commerce et Moyens de paiement électroniques, Caisse nationale des Caisses d’Epargne ;
Abdallah HITTI, Directeur, Paynova France ;
Fredrik DANELIUS, Paynova France ;
Eric BAROUILLET, Directeur, Firstgate « Click & Buy » France ;
Thomas BINCAZ, Directeur marketing et développement, Fideliplus ;
Bernard DUTREUIL, Directeur du département Systèmes et moyens de paiement, Fédération bancaire française ;
Jacques HARASSE, Département Systèmes et moyens de paiement, Fédération bancaire française ;
Denis BEAU, Secrétaire général, Observatoire de la sécurité des cartes de paiement, Banque de France ;
Denis JEANTEUR, Directeur, Sympass ;
Thierry PEYRE, Directeur associé, Mobile Trend ;
Mathilde LENOIR, Directeur général, Biz-n-Cash.fr ;
Grégory LEVIS, Directeur technique, Biz-n-Cash.fr ;
Jean-Pierre DUBORD, Directeur adjoint, Entité Carte, Experian ;
Sébastien LE CHARPENTIER, Responsable Marketing et Nouvelles technologies, SAS Carte Bleue ;
Jean-Marie DRAGON, Responsable monétique, Direction Marketing et Développement, La Poste ;
Gilles NECTOUX, Président directeur général, eBuyClub.com ;
Léon-Charles HOTTIER, Directeur général, Société financière du porte-monnaie électronique interbancaire (SFPMEI) ;
Mung Ki WOO, Directeur technique, Société financière du porte-monnaie électronique interbancaire (SFPMEI) ;
Catherine BARBA, Directrice générale, CashStore.fr ;
Sandrine LEONARDI, Directrice financière, CashStore.fr ;
Olivier BON, Responsable Ligne de solutions Kiosque, France Telecom ;
Anne-Sophe GUILLET, Juriste, France Telecom ;
Jacques LAMBERT, Association française des utilisateurs de télécommunications (AFUTT) ;
Christian NATALI, Commandant de police, Brigade d’enquêtes sur les fraudes aux technologies de l’information (BEFTI), Direction de la Police judiciaire ;
Emmanuel FLEURY, Commissaire principal, Chef adjoint de la Brigade sur les fraudes aux moyens de paiement, Direction de la Police judiciaire ;
Manuel CRUZ, Président du Directoire, Jet Multimédia ;
Roland ENTZ, Directeur général France, Visa ;
Bernard OVINK, Vice Président, Responsable eCommerce, Visa.
RAPPORT « Cyber-Consommation : les nouvelles tendances »
http://www.foruminternet.org/public…
Publié le 30/03/2004
RAPPORT « Les paiements sur l’internet »
http://www.foruminternet.org/public…
Publié le 19/05/2005