10. Jeux vidéo en ligne - 40. Ai-je des droits sur les objets numériques [...]

Droit de propriété sur les objets virtuels ?

Il est délicat d’admettre par principe un droit de propriété des joueurs sur les objets virtuels qu’ils utilisent au sein de l’univers du jeu.

En effet, si le joueur est bien possesseur d’un objet virtuel c’est-à-dire qu’il peut en user, en jouir et se comporter comme un propriétaire, il ne dispose pas pour autant d’un droit de propriété proprement dit.

Pour autant, certains éditeurs de jeu admettent l’existence d’une propriété sur les objets du jeu. Ce sont alors les règles du jeu qui viennent répondre à la question de la propriété des objets échangés dans le cadre du jeu.

Droits de propriété intellectuelle sur les objets virtuels ?

Dans la plupart des cas, l’objet numérique est créé par l’éditeur du jeu qui est titulaire des droits de propriété intellectuelle s’y rapportant. Le joueur qui utilise l’objet dans le cadre du jeu ne peut donc, dans une telle hypothèse, revendiquer un droit de propriété intellectuelle sur l’objet en l’absence d’une éventuelle cession.

Lorsque le joueur crée lui-même un objet, il est susceptible de disposer sur celui-ci de droits de propriété intellectuelle. Ainsi, les univers dans lesquels le joueur peut intégrer un contenu réalisé par lui seul ou dans lequel l’apport de l’éditeur se limite à la fourniture d’outils techniques laissent ouverte la porte d’une protection par le droit d’auteur.

Lorsque les créations du joueur sont en revanche réalisées dans un contexte plus encadré, le régime de l’Å“uvre dérivée pourra trouver à s’appliquer et nécessitera dès lors que toute exploitation soit soumise à l’auteur de l’Å“uvre première, ici l’éditeur.