Il est nécessaire de distinguer le caractère privé ou public des messages échangés dans le cadre du jeu. Les règles juridiques applicables aux personnes échangeant des messages publics et privés diffèrent. Ainsi, un même message ne se verra pas appliquer le même régime s’il est échangé de manière privée ou publique.
Le caractère privé ou public des conversations n’est pas aisé à définir, sauf pour les messages échangés via la messagerie privée pour lesquels la question ne se pose pas. La situation est différente pour les messages échangés via les canaux et forums de discussion. Pour répondre à cette question, la jurisprudence se base traditionnellement sur deux critères : le contrôle effectif d’accès et la communauté d’intérêts. Il serait ainsi possible de considérer que des échanges sur les canaux de discussion généraux utilisés par plusieurs milliers de joueurs sont publics. Au contraire, les messages échangés via des canaux de groupe, utilisés par les membres d’une même guilde, seraient de nature privée.
Au préalable, rappelons que les systèmes de chat ne font pas l’objet en pratique d’une modération a priori alors que les forums de discussion peuvent être modérés par l’éditeur du jeu vidéo en ligne a priori ou a posteriori selon les cas. La modération a des conséquences sur le régime de responsabilité applicable à l’éditeur du jeu vidéo en ligne.
Sachez qu’il existe des systèmes de contrôle, de filtrage et de blocage qu’il est conseillé de mettre en place pour éviter d’engager votre responsabilité.
S’agissant des canaux de discussion (chat) et des forums de discussion modérés a posteriori, il est possible de considérer que, si vous avez eu connaissance d’une activité ou d’un contenu illicite, vous pourriez engager votre responsabilité civile voire pénale si vous n’avez pas pris les mesures nécessaires pour rendre inaccessible l’activité ou le contenu litigieux.
S’agissant des forums de discussion modérés a priori, la jurisprudence tend à considérer que l’éditeur du jeu vidéo en ligne a un rôle actif dans l’édition des messages (par exemple, modification substantielle des messages, sélection arbitraire des messages…). En tout état de cause, il semblerait difficile d’appliquer à l’éditeur de jeu vidéo en ligne le régime aménagé de l’article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004. Vous pourriez donc engager votre responsabilité sur les contenus à l’élaboration desquels vous avez contribué.
Enfin, il est évident que l’éditeur du jeu vidéo en ligne demeurera responsable des contenus qu’il émet par le biais de ces systèmes de discussion.
