Concernant le produit lui-même
Il convient de porter toute votre attention sur la description détaillée et les caractéristiques essentielles du produit. Celui-ci comporte-t-il des accessoires ? (par exemple, lors d’un achat de produits high-tech, le produit est-il proposé avec des consommables, des moniteurs ; lors de l’achat d’un voyage en ligne, le voyage comprend-il le vol, des excursions ? l’hébergement est-il inclus ?).
L’acheteur doit également être vigilant à la présentation textuelle, aux photographies ou aux vidéos décrivant le produit proposé présents sur le site du cybermarchand. Il peut exister certaines contradictions entre ces différents éléments. Sachez qu’en cas de fourniture délibérée de descriptifs et de photographies ne correspondant pas aux produits ou services fournis, le commerçant s’expose au risque de se voir sanctionné pour pratique commerciale trompeuse, sur le fondement de l’article L. 121-1 du Code de la consommation.
Par ailleurs, il arrive que certains cybermarchands indiquent dans leur conditions contractuelles que les photographies n’ont aucune valeur contractuelle, ou sont fournies « à titre d’illustration ». Sachez que la photographie a une valeur contractuelle si elle est suffisamment précise. Néanmoins, les variations minimes sont admises par la jurisprudence dès lors qu’elles ne portent pas sur les éléments essentiels du produit ou service concerné.
Ainsi, si vous constatez une contradiction entre les informations fournies, il est conseillé de s’enquérir des raisons de ces divergences auprès du commerçant avant la conclusion du contrat.
En cas d’achat d’un produit, vous devez également porter votre attention sur les caractéristiques techniques du produit (par exemple, la carte vidéo que je souhaite acheter est-elle compatible avec mon ordinateur ?). Il peut également être utile de vérifier ces caractéristiques sur le site du fabricant pour compléter les informations, ce qui permet d’ailleurs parfois d’établir une comparaison entre les différents modèles proposés par le fabricant.
La disponibilité du produit est aussi un élément important. Le professionnel doit indiquer, avant la conclusion du contrat, la date limite à laquelle il s’engage à livrer le bien ou à exécuter la prestation de service.
Autour du produit
Lorsqu’on achète un produit, il est également souhaitable de s’assurer de certains éléments avant d’acheter :
- le prix (TTC, frais de livraison…) ;
- les moyens de paiement proposés ;
- les informations relatives au service après-vente ou à la garantie contractuelle ;
- la durée de validité de l’offre ;
- la durée minimale du contrat ;
- les modalités de paiement et de livraison ;
- les conditions de vente ;
- les conditions de résiliation du contrat.
