Il devra répondre devant la justice de ce qu’il publie et de ses propos si ceux-ci constituent des infractions pénales ou s’ils causent un dommage à autrui.
Il pourra être tenu pour responsable des mises à disposition d’œuvres en violation du droit d’auteur ou de documents qui portent atteinte à la vie privée des personnes.
Dans certains cas, il pourra être tenu responsable des commentaires publiés par d’autres sur son blog.
L’article 93-3 de la loi du 29 juillet 1982, qui détermine les personnes responsables des infractions dites « de presse », est applicable aux blogs et sites. Les infractions de presse les plus connues sont la diffamation, l’injure, les provocations à commettre certaines infractions ou l’apologie des crimes contre l’humanité, mais il en existe de nombreuses autres. Pour toutes ces infractions, le directeur de la publication pourra être responsable même s’il n’est pas l’auteur du texte.
À titre de précaution, il est préférable de lire, avant publication, tous les messages que d’autres veulent faire figurer sur votre site.
Si vous ne faites pas de modération a priori, soyez vigilant et vérifiez très régulièrement ce qui est publié dans les commentaires. Mais attention, modération ne veut pas dire censure. Il s’agit juste d’éviter que d’autres profitent de votre blog pour publier ce qui ne devrait pas l’être. La plupart des hébergeurs de blogs vous laissent la possibilité de choisir la modération a priori dans les paramètres de votre blog.
Si une personne qui a publié un commentaire sous son nom, sur votre blog, vous demande de le rendre anonyme, il est préférable de le faire mais vous n’êtes pas obligé de retirer systématiquement tous ses messages.
Faites-nous part de vos expériences par courriel à webcampagne@foruminternet.org.
