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Guide « Je blogue tranquille »
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Un guide pour connaître les usages et les règles juridiques applicables aux blogs
Phénomène de société, le blog peut également être source d’interrogations :
Quelles obligations pour le créateur d’un blog ?
Sa responsabilité peut-elle être engagée du fait de commentaires postés par d’autres sur son blog ?
Un employeur peut-il empêcher un salarié de bloguer ?
Pour y répondre, le Forum des droits sur l’internet a conçu le guide « Je blogue tranquille ».
Dans le but d’informer le plus grand nombre, il y indique les principaux usages et rappelle les règles juridiques applicables aux blogs.
Le guide a été mis à jour le 10 février 2006 pour tenir compte des dernières délibérations de la CNIL.
Textes officiels (Legifrance)
Code de la propriété intellectuelle
Loi du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique
Loi du 6 janvier 1978 informatique et libertés
Quelques hébergeurs de blogs
Quelques blogs et sites
Des sites pour aller plus loin :
Quelques blogs :
