Avec 600 millions d’internautes dans le monde et plus de 35 millions de sites, Internet est désormais au cÅ“ur de notre vie quotidienne, au bureau comme à la maison. Le développement d’internet a fait naître de nouveaux usages, comme celui de l’échange de fichiers sur les réseaux “peer-to-peer” (P2PP2Péchanges de fichiers sur internet fonctionnant sur le principe du « pair à pair »).
Les utilisateurs d’internet qui possèdent un logiciel de peer-to-peer connectent directement leurs ordinateurs entre-eux, sans l’intervention d’un serveur central. Messagerie instantanée, partage d’idées, stockage distribué ou partage de documents et de fichiers de toute sorte, le P2PP2Péchanges de fichiers sur internet fonctionnant sur le principe du « pair à pair » intègre de nombreuses applications touchant un grand nombre de domaines et d’usages.
Mais cette technologie, qui se développe depuis quatre ans de façon fulgurante, a été rapidement adoptée pour procéder au partage illégal de fichiers volumineux (ex. fichiers musicaux - MP3, vidéos compressées en Divix, photos, logiciels …).
Il existe aujourd’hui de nombreux logiciels de P2PP2Péchanges de fichiers sur internet fonctionnant sur le principe du « pair à pair », essentiellement utilisés pour l’échange de fichiers musicaux : Gnutella, Kazaa, Morpheus, Soulseek, Bittorrent, Emule, Edonkey… Plus de 4 millions d’individus dans le monde troquent ainsi, à toute heure de la journée, quantité de morceaux de musique en réseaux P2PP2Péchanges de fichiers sur internet fonctionnant sur le principe du « pair à pair » et de plus en plus de films, qui sont pour la grande majorité des œuvres protégées par le droit d’auteur et les droits voisins.
L’industrie musicale crie au piratage et dénonce, sans doute à juste titre, les risques que cette musique gratuite fait peser sur son chiffre d’affaires et sur le respect des droits d’auteur. Ceci est d’autant plus vrai que la technologie numérique permet d’effectuer des copies d’œuvres sans aucune dégradation de qualité.
L’échange de fichiers musicaux sur internet soulève donc de nombreux problèmes : contrefaçon et piraterie se développent (+ 50% pour le piratage audio en 2001, selon une étude publiée par l’IFPI - International Federation of the Phonographic Industry) et les réseaux P2PP2Péchanges de fichiers sur internet fonctionnant sur le principe du « pair à pair » facilitent l’échange massif et illégal des Å“uvres reproduites dans un relatif anonymat.
Les pouvoirs publics français souhaitent inscrire la lutte contre la contrefaçon dans ses actions prioritaires pour 2003, avec la volonté de mettre en place un dispositif efficace et durable de protection des droits des créateurs et des producteurs pour permettre l’utilisation de la musique dans un univers numérique sécurisé. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, a organisé le 6 juin 2003 une table-ronde sur la lutte contre la contrefaçon en matière littéraire et artistique avec Nicole Fontaine, ministre déléguée à l’Industrie. Les deux ministres ont notamment annoncé dans ce cadre l’élaboration d’un projet de loi sur la contrefaçon.
Pour lutter contre le piratage et la contrefaçon, l’industrie du disque s’attaque de plus en plus aux utilisateurs de ces réseaux et a recours à des mesures techniques de protection des œuvres. Il s’agit de systèmes permettant d’encadrer efficacement l’utilisation d’une œuvre par des protections telles que code d’accès, cryptage, brouillage, watermarking ou encore le tatouage de l’œuvre. Les titulaires des droits peuvent ainsi contrôler l’utilisation qui est faite de l’œuvre, mais les consommateurs s’inquiètent de ne plus pouvoir bénéficier des exceptions aux droits d’auteur (copie privée, courte citation…) et des risques que ces outils font peser sur leur droit au respect de la vie privée.
Parallèlement, l’industrie culturelle doit proposer une offre alternative lui permettant de répondre aux attentes des consommateurs en ligne et de les détourner progressivement des réseaux P2PP2Péchanges de fichiers sur internet fonctionnant sur le principe du « pair à pair ». Les majors et quelques petits
labels ouvrent déjà leurs catalogues à des intermédiaires innovants.
Ces derniers (ex. I-Tunes music store d’Apple, OD2) offrent des plates-formes de téléchargement permettant plusieurs types de consommation à différents tarifs : pré-écoute gratuite de 30 secondes, téléchargement d’œuvres avec licence de reproduction illimitée, limitée ou interdite, consommation en streaming. 
Innover dans ce nouvel univers numérique est la clé. C’est en tous cas ce qu’attendent les internautes, comme l’indique la synthèse « Peer-to-peer et musique sur internet : ce que pensent les internautes » publiée par le Forum des droits sur l’internet en juin dernier, sur la base de près de 700 contributions d’internautes.
Pour débattre de ces questions, le Forum des droits sur l’internet a réuni à la FNAC Digitale :
Les documents suivants sont disponibles :
Jean-Jacques AILLAGON, Ministre de la Culture et de la CommunicationCharlElie, Auteur, compositeur, interprète
Christophe ESPERN, Représentant du collectif EUCD.info
Pascal NEGRE, Président d’Universal Music France et Président de la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP)
Jean-Michel SOULIER, Président de l’Association des fournisseurs d’accès et de services internet (AFA)
Isabelle FALQUE-PIERROTIN, Présidente du Forum des droits sur l’internet
- Le dossier de presse de présentation du débat (PDF)
- Les questions posées par les internautes aux intervenants (PDF)
- Les citations et biographies des intervenants
